Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
/
" Château Six terres "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" Château Six terres "
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98718054
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2028

Présentation de la marque " Château Six terres "

Déposée le 2 février 1998 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Château Six terres " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque " Château Six terres " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " Château Six terres " arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE , TERRES BLANCHES


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355656 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666049 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée dénommés FRONTIGNAN en provenance de l'exploitation exactement dénommée : " Château Six Terres " à La Peyrade.